Politique de confidentialité

 

Qui sommes-nous?

L’adresse de notre site web est: https://brownt-marketplace.com.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET RÈGLEMENT RELATIF AUX COOKIES BROWN T

I. Protection de la vie privée

Nous nous engageons à assurer la protection de vos Données Personnelles et de votre vie privée. En utilisant notre site et notre page en ligne disponibles sur des plateformes et les réseaux sociaux, vous acceptez les conditions de ce Règlement relatif à la protection de la vie privée. Si nous changeons notre politique de protection de la vie privée, nous afficherons les changements sur cette page de façon à vous informer des informations que nous collectons, de la façon dont nous les utilisons et si ces informations sont partagées avec d’autres parties.

1. Quels termes utilisons-nous dans ce Règlement relatif à la protection de la vie privée ?

• Nous utilisons le terme « Utilisateur » en référence aux utilisateurs de nos sites internet, pages en ligne et services.
• Nous utilisons les termes « vous », « votre » et « le vôtre » en référence à l’Utilisateur qui lit ce Règlement relatif à la protection de la vie privée.
• Nous utilisons les termes « nous » et « notre » pour se référer à BROWN T, dont l’adresse est située à 124, rue de la poste, 1030 Bruxelles, Belgique, le contrôleur de données.
• Nous utilisons le terme « Données Personnelles » en référence aux informations personnelles identifiables qui vous concernent.
• Nous utilisons le terme « Loi relative à la Vie Privée » en référence à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
• Nous utilisons le terme « ce site internet » pour se référer au site Brown T Marketplace (brownt-marketplace.com)

2. Quelles informations sont collectées par Brown T ? 

BROWN T est susceptible de recueillir et de traiter les données suivantes :

a. Les informations transmises directement

En utilisant ce site internet, vous êtes amenés à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier (« Données Personnelles »).

Cela est notamment le cas lorsque :

• Vous complétez des formulaires (comme le formulaire d’inscription) ;
• Vous participez à l’un de nos jeux ou concours ;
• Vous participez à nos offres promotionnelles ;
• Vous participez à nos sondages (évaluation clients) ;
• Vous nous contactez ou nous faites part d’un problème.

Dès lors, ces informations contiennent notamment les données suivantes :

1.  Les données nécessaires à l’inscription au service que nous fournissons sur nos Plateformes ou à l’accès à tout autre service fournis par nous. Ces données sont notamment vos nom et prénom, adresse e-mail, sexe et mot de passe.

Ces informations sont obligatoires. A défaut, BROWN T ne sera pas en mesure de vous fournir les services proposés par notre site internet et vous ne serez pas autorisés à créer de compte sur notre site internet;

2. Une adresse postale, un numéro de téléphone, votre date de naissance, votre numéro de registre national ;

3. Une copie de l’ensemble des commandes effectuées sur notre site ;

4. Le détail des opérations financières ou comptables effectuées sur notre site, contenant notamment les informations relatives à votre carte de paiement, vos données bancaires ;

5. Le détail de vos visites sur notre site et des contenus auxquels vous avez accédé ;

6. Le cas échéant, vos réponses à nos sondages et questionnaires, et les avis que vous avez laissés pour évaluer votre commande ;

7. Les données que nous pouvons vous demander de fournir lorsque vous nous signalez un problème relatif à notre site ou à nos services, comme par exemple l’objet de votre demande d’assistance ;

8.  Les données liées à votre localisation lorsque vous avez accepté que nous collections et traitions ces données ;

9. Les données de votre carte d’identité ou tout autre document similaire que vous avez accepté de nous fournir.

10. Le cas échéant, le numéro de TVA et le nom de votre entreprise ;

b. Les données recueillies automatiquement

1. Dans le cas où vous vous connectez à notre site internet en utilisant les fonctionnalités de réseaux sociaux mises à votre disposition, BROWN T aura accès à certaines des données (notamment, vos prénom, nom de famille, photographie, adresse e-mail et nombre d’amis Instagram) de votre compte sur ledit réseau social conformément aux conditions générales d’utilisation du réseau social concerné.

Nous sommes également susceptibles de recueillir certaines de vos Données Personnelles lorsque vous interagissez avec des fonctionnalités de ces réseaux sociaux, tel que les fonctionnalités « Like ».

2. Lors de chacune de vos visites, nous sommes susceptibles de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échéant, des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez nos services ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à nos services, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, l’identifiant publicitaire de votre appareil, données concernant votre parcours de navigation sur notre site, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez, les termes de recherches utilisés, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages, les interactions avec la page ainsi que tout numéro de téléphone utilisé pour nous contacter.

Nous utilisons ces informations pour nous aider à améliorer notre site internet et améliorer vos expériences de visite. Les journaux d’activités de nos serveurs ne collectent pas de Données Personnelles. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours aux cookies (pour en savoir plus à ce sujet, veuillez-vous référer à notre Avis relatif aux Cookies).

En nous fournissant vos Données Personnelles, vous serez considérés nous ayant donné la permission de traiter ces Données Personnelles de la façon exposée dans ce Règlement relatif à la protection de la vie privée.

Nous pourrions avoir besoin de fournir vos Données Confidentielles à nos filiales et/ou à d’autres personnes agissant comme nos sous-traitants conformément à la Loi relative à la Vie privée, et situés dans n’importe quel pays y compris en dehors de l’Union Européenne, même si ce pays ne fournit pas un niveau adéquat de protection de vos Données Personnelles, uniquement dans le but de mener à bien ce traitement.

Nous ne divulguerons, vendrons, louerons ou n’échangerons aucune information personnelle identifiable à toute autre organisation ou entité, sauf après vous l’avoir notifié et avoir reçu votre consentement exprès, ou si cela est requis par la loi.

3. Utilisons-nous des cookies pour obtenir des informations ? 

Notre site internet peut utiliser l’information des cookies pour personnaliser votre expérience de visite. Pour plus d’informations, consultez notre Avis relatif aux Cookies.

Quand vous visitez nos pages en ligne sur une plateforme ou un réseau social vous êtes aussi soumis aux règlements relatifs à la vie privée et aux termes et conditions de ces plateformes et réseaux sociaux. Nous vous recommandons de lire également ces règlements relatifs à la vie privée et termes et conditions. Ils pourraient également utiliser des cookies.

4. But dans lequel nous collectons des Données Personnelles ? 

Nous n’utiliserons pas vos Données Personnelles dans d’autres buts que ceux qui sont repris dans ce Règlement relatif à la protection de la vie privée ou pour poursuivre les buts spécifiquement indiqués quand nous les collectons.

En particulier, nous pouvons utiliser des Données Personnelles en vue de :

• Nous aider pour le traitement de vos achats
• Nous aider à vous fournir les communications, applications ou services nécessaires
• Nous aider à personnaliser et développer nos services
• Nous aider à développer nos produits
• Nous aider à traiter des plaintes et d’autres opérations
• Confirmer ou corriger des Données Personnelles
• Traiter des informations pour notre compte
• Nous aider à mener nos affaires et programmes de mise en conformité
• Procéder à des audits de notre activité
• Effectuer des recherches pour notre compte

Il peut y avoir d’autres raisons d’utiliser ou de divulguer des Données Personnelles comme, par exemple :

• Faire ce que nous impose un tribunal local ou étranger ou une autorité gouvernementale
• Divulguer des Données Personnelles à une autre société si nous devons vendre, attribuer ou transférer tout ou partie de nos activités ou fusionner avec une autre société.

Lorsque la loi le permet, nous pouvons partager des Données Personnelles avec des parties tierces sélectionnées (ex. des entreprises de services financiers, des entreprises de marketing) pour leur permettre de vous vendre leurs propres produits ou services ou ceux de tiers sélectionnés.

Avant que nous ne partagions ces Données Personnelles, nous vous offrons la possibilité de choisir si vous souhaitez que ces Données Personnelles soient utilisées de cette façon. Vous avez également le droit de vous opposer, gratuitement et à tout moment à l’utilisation de vos Données Personnelles à des fins de marketing en nous contactant aux points de contact mentionnés à la fin du présent Règlement relatif à la protection de la vie privée.

Les personnes et les sociétés auxquelles nous pourrions transmettre des Données Personnelles pour l’une des raisons mentionnées ci-dessus peuvent être situées en Belgique ou dans d’autres pays. Ces autres pays peuvent ne pas avoir de lois qui fournissent le même niveau de protection des données que la Loi relative à la Vie Privée. Quoiqu’il en soit, ces personnes et sociétés doivent accepter de protéger toute Donnée Personnelle que nous leur transmettons contre tout usage impropre ou divulgation. Nous mettrons en place des garanties contractuelles appropriées à l’égard de ces personnes et de ces sociétés qui fournissent des services pour assurer un niveau équivalent de protection des Données Personnelles, tel que requis par la Loi relative à la Vie Privée.

5. Durée de conservations de Données Personnelles 

Les Données Personnelles sont conservées dans la base de données pour une durée illimitée dans le temps, à moins que l’Utilisateur exerce son droit à l’effacement (voir 1.6.2 Effacement) ou retire son consentement (voir 1.6.3 Opposition).

6. Les droits et choix de l’utilisateur 

a. Accès, rectification et portabilité des données (art. 15, 16 et 20 RGPD)

L’utilisateur peut exercer à tout moment son droit d’accès et de rectification de ses données personnelles que BROWN T pourrait conserver, conformément aux lois applicables en matière de protection des données, soit par l’intermédiaire de l’interface du site lui-même, soit en envoyant une demande avec une copie du recto de sa carte d’identité, passeport ou toute autre preuve d’identité par écrit à Brown T, Data Protection Officer (DPO) : Support@brownt-marketplace.com

BROWN T attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que certains éléments de ses données personnelles peuvent être consultés via l’interface du site et à titre d’utilisateur, il a le droit de rectifier et de modifier ces données en tout temps.

b. Effacement (art. 17 RGPD)

L’utilisateur peut à tout moment exercer son droit à l’effacement de ses données conformément aux lois applicables en matière de protection des données en envoyant une demande avec une copie du recto de sa carte d’identité, passeport ou toute autre preuve d’identité vers l’adresse suivante :

BROWN T s’abstiendra d’utiliser toute donnée personnelle figurant sur cette demande et ne continuera à conserver les données personnelles passées uniquement à des fins de preuve pendant une période de 2 ans, après quoi elles seront effacées. Une fois que les données auront été supprimées, l’utilisateur ne pourra plus utiliser les services.

c. Opposition (art. 77 RGPD)

Lors de l’utilisation du site, l’utilisateur est invité à consentir à certaines activités de traitement de données. L’utilisateur aura le droit de retirer son consentement pour de telles activités à tout moment, en envoyant une demande avec une copie du recto de votre carte d’identité, passeport ou toute autre preuve d’identité vers l’adresse suivante : Support@brownt-marketplace.com

Ce retrait n’affectera pas la légalité du traitement des données passées. L’utilisateur note que le fait de s’opposer à un certain traitement peut toutefois influer sur son utilisation des services car BROWN T ne peut pas fournir les services sans traiter les éléments nécessaires à ses données personnelles.

À tout moment, si l’utilisateur considère que ses droits n’ont pas été respectés, il peut également déposer une plainte auprès de la commission belge pour la protection de la vie privée par mail à l’adresse suivante : contact@apd-gba.be.

7. Comment accéder, revoir ou supprimer vos Données Personnelles ? 

En vertu de la Loi relative à la Vie Privée (art. 16 RGPD), nous mettrons vos Données Personnelles à votre disposition pour révision sur simple demande de votre part. Si vous nous indiquez qu’une Donnée Personnelle est incorrecte ou qu’elle est utilisée de façon inappropriée, nous corrigerons, mettrons à jour ou supprimerons la Donnée Personnelle de la façon appropriée. Si vous voulez des informations sur la façon dont vous pouvez avoir accès à vos Données Personnelles, veuillez vous référer aux points de contact mentionnés à la fin de ce Règlement relatif à la protection de la vie privée.

8. Vos Données Personnelles sont-elles protégées ? 

Nous maintenons des standards de sécurité raisonnables, aussi bien physiquement qu’électroniquement, y compris des cryptages, des mots de passe, des mesures physiques de sécurité et des procédures de gestion pour protéger la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles.

Seul un nombre limité de personnes parmi nous sont autorisées à accéder, supprimer et modifier vos données. Nous fournirons des efforts raisonnables pour assurer que vos intérêts en matière de confidentialité sont protégés. Nos sous-traitants peuvent également traiter vos données pour notre compte mais sous certaines conditions. Dans ce cas, ils ont uniquement accès à vos données dans la mesure et pour la période nécessaire à la fourniture du service concerné.

9. Restrictions

Si les informations reçues causent du tort à autrui, sont obscènes, menaçantes, criminelles ou ont des implications criminelles, nous nous réservons le droit d’utiliser, transmettre ou conserver ces informations de la façon que nous estimons appropriée à notre seule et entière discrétion.

10. Droit applicable et juridiction 

Tout litige relatif à l’usage de ce site internet et/ou relatif à l’acceptation, l’interprétation ou le respect de ce Règlement relatif à la protection de la vie privée sera soumis à la seule compétence des juridictions de Bruxelles qui appliqueront le droit belge.

II. Règlement relatif aux cookies

Nous utilisons des cookies sur ce site internet ou d’autres sites tiers où nous affichons ces pages. Les données recueillies par nos cookies nous permettent d’améliorer les performances de notre site. Vous pouvez avoir plus d’informations au sujet des cookies et comment les contrôler dans les informations reprises ci-dessous.

En utilisant notre site, vous acceptez l’utilisation des cookies en conformité avec le présent Règlement.

Si vous n’acceptez pas l’utilisation de ces cookies, veuillez les rendre inactifs en suivant les instructions du présent Règlement, par exemple en changeant les paramètres du navigateur de sorte que les cookies de ce site internet ne puissent pas être placés sur votre ordinateur ou appareil mobile.

1.  Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers textes qui contiennent un petit nombre d’informations qui sont téléchargés sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile quand vous visitez un site web. Les Cookies sont alors envoyés en retour au site web originaire à chaque visite suivante, ou lors d’une visite sur un site qui reconnait ce cookie. Ils sont utiles parce qu’ils permettent à un site web de reconnaitre l’appareil d’un utilisateur.

Les cookies remplissent de multiples fonctions, comme vous permettre de naviguer de manière efficace entre les pages, de se rappeler de vos préférences et de manière générale, d’améliorer l’expérience de l’utilisateur. Ils peuvent aussi aider à assurer que les publicités que vous voyez sur un site sont plus intéressantes pour vous, compte tenu de vos intérêts.

Certains cookies contiennent des informations personnelles – par exemple, si vous cliquez sur l’onglet “souviens-toi de moi” en vous connectant, un cookie va conserver votre nom d’utilisateur. La plupart des cookies ne collectent pas d’informations qui vous identifient et vont plutôt collecter des informations plus générales telles que la façon dont l’utilisateur est arrivé sur le site et utilise notre site internet, et la localisation générale de l’utilisateur.

Il y a principalement quatre types de cookies :

• Les cookies de session qui ne durent que le temps de la session. Ils sont effacés quand l’utilisateur ferme le navigateur.
• Les cookies persistants qui restent après la fermeture de la session. Ils sont conservés sur le disque dur de l’utilisateur jusqu’à leur expiration (les cookies persistants sont conçus avec une date d’expiration) ou jusqu’à ce que l’utilisateur efface les cookies. Les cookies persistants sont utilisés pour collecter des informations d’identification relatives à l’utilisateur, telles que son comportement lors du surf sur internet ou ses préférences pour un site web spécifique.
• Les cookies « première partie » appartiennent au site sur lequel vous choisissez d’aller.
• Les cookies « tierce partie » sont importés d’un site dont le contenu est accessible indirectement, par exemple via une image ou une bannière.

La majorité des navigateurs les supportent (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Netscape, Safari, etc.). Quoiqu’il en soit, les utilisateurs peuvent paramétrer leur navigateur de façon à désactiver les cookies ou ils peuvent les effacer.

2. Quels sont les cookies utilisés par BROWN T ?

Généralement, nous utilisons des cookies qui permettent de remplir quatre différentes fonctions :

2.2.1. Les cookies essentiels

Certains cookies sont essentiels pour effectuer des opérations sur notre site internet et sur nos pages. Par exemple, certains cookies nous permettent d’identifier l’utilisateur et d’assurer que l’utilisateur puisse accéder à l’inscription ou se connecter à des pages.

Ces cookies ne comprennent pas d’informations sur vous qui pourraient être utilisées à des fins de marketing ou qui se souviennent des endroits où vous avez été sur internet. Cette catégorie de cookies ne devrait pas être désactivée. Si un utilisateur choisit de rendre ces cookies inactifs, il ne pourra pas avoir accès à tout le contenu des pages visitées.

3. Comment contrôler et supprimer les cookies sur mon navigateur ?

La possibilité d’autoriser, refuser ou supprimer les cookies peut aussi être assurée au niveau du navigateur. Pour y parvenir, suivez les instructions fournies par votre navigateur (généralement localisées sous l’onglet “Aide”, “Outils” et “Edition”).

Refuser un cookie ou des catégories de cookies ne supprime pas les cookies de votre navigateur. Vous devrez faire cela vous-même depuis votre navigateur. Rappelez-vous que si vous choisissez de désactiver les cookies, certaines parties de notre site internet ne fonctionneront pas correctement.